Conditions générales de vente Apesanteur

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent à tout achat de produits ou services proposés par la société Apesanteur SARL, Société immatriculée au RCS Boulogne-sur-Mer sous le numéro 534042833 et dont le siège social se situe au 840 route de Tournes 62360 Echinghen France (ci-après « Apesanteur ») sur le site internet www.Apesanteur.com (ci-après le « Site ») par toute personne physique ou morale (ci-après « le Client »)

Toute passation de commande par le Client sur le Site, implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Ainsi, le Client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV.

Les Parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes CGV. Ces conditions peuvent faire l’objet de modifications. Dès lors, il est entendu que les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. La date de mise à jour de ces CGV vaut date d’entrée en vigueur.

Article 2 : Produits, Services 

Les produits et services proposés sur le Site www.Apesanteur.com sont décrits et présentés aussi minutieusement que possible de manière à ce que le Client ait connaissance des caractéristiques nécessaires à l’achat avant de passer sa commande. 
Pour toute information complémentaire, le Client est invité à contacter le service client à l’adresse suivante : contact@apesanteur.com.

Certaines caractéristiques des produits peuvent être modifiées après un certain temps, cela notamment afin d’en améliorer la qualité. Les photographies et visuels, illustrant les produits présentés peuvent comporter des variations minimes de présentation desdits produits. 

Les offres présentées par Apesanteur sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Apesanteur se réserve le droit de modifier l'assortiment des produits, les délais de livraison et les prix. 

Le Client reconnaît avoir reçu les instructions concernant l'utilisation du matériel et déclare prendre toute disposition pour en faire un usage conforme aux instructions, dans des conditions normales d’utilisation.

Les produits vendus par Apesanteur sont réservés à un usage domestique et ne peuvent être utilisés pour un usage intensif ou collectif

Article 3 – Commande 

Pour passer commande sur le Site, le client doit s'identifier en utilisant son adresse e-mail et son mot de passe personnel. Lors de sa première commande, il est tenu de créer un compte en fournissant des informations exactes et complètes. Ces informations permettent d'assurer le bon traitement de la commande et la gestion de la relation commerciale. Le client est responsable de la confidentialité de ses identifiants et s'engage à ne pas les divulguer à des tiers.

La commande est passée par le client sur le Site en suivant le processus prévu. Le contrat de vente est formé dès lors que le Client clique sur « Je valide et je paie » et que le paiement est effectué par l’un des modes de paiement accepté sur le Site. Une fois la commande validée, le client recevra un e-mail de confirmation de commande.

Si le paiement échoue, la commande ne sera pas validée et la livraison ne pourra pas être effectuée. 

Les commandes validées par le client ne peuvent plus être modifiées. 

Les informations enregistrées par le Site sont considérées comme valables et font foi en tant que preuve de la transaction. Le client accepte que ces informations servent de preuve en cas de litige.

Apesanteur s’autorise à annuler, sans préavis et sans indemnités, toute commande ne respectant pas les présentes CGV.

Apesanteur pourra décider unilatéralement d'annuler des commandes en cas de raisons objectives :
- fraudes,
- erreurs d'adresses de livraison,
- adresse de livraison hors de la zone géographique indiquée dans les présentes CGV,
- incidents relatifs aux coordonnées bancaires et au paiement,
- produits indisponibles en stock.

Article 4 : Disponibilité

Apesanteur s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. Si, en dépit de la vigilance d’Apesanteur, les articles sont indisponibles, le Client en sera informé par email dans les meilleurs délais. La commande sera automatiquement annulée et le remboursement réalisé dans les plus brefs délais.

Article 5 – Prix 

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables), hors participation aux frais de port.

La TVA est appliquée au taux en vigueur au moment de la commande, dans le pays où celle-ci est effectuée.

La participation aux frais de livraison est consultable directement sur le Site au moment de la visualisation du panier.

Les prix sur le Site peuvent faire l’objet de modifications consécutives notamment aux changements de taux de TVA ou de hausse des matières premières ou d’offres spéciales. Tous changements pourraient alors être répercutés immédiatement sur les prix de vente, étant précisé que le prix applicable est celui en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Article 6 – Paiement 

Toutes les commandes sont facturées et payables en euros. 
Le montant total de la commande est débité au moment de la validation du paiement.
En cas de refus de paiement par l’établissement bancaire, la commande sera automatiquement annulée. 

Pour régler sa commande, le Client dispose de plusieurs modes de paiement : 

Paiement par Carte Bancaire en 1 fois

Le paiement peut être effectuer par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express), 
Lors du paiement, le Client est redirigé vers la plateforme sécurisée de l’établissement bancaire CIC afin d’y effectuer la transaction. À aucun moment, Apesanteur n’a accès aux données bancaires du Client. Les informations saisies sont entièrement cryptées et traitées directement par le système sécurisé de la banque.

Paiement par Carte Bancaire en 3 fois – Cofidis

Le Client a la possibilité de régler sa commande en trois fois par carte bancaire, grâce à un service proposé en partenariat avec Cofidis. Le service est accessible moyennant une participation de 1,5 % calculée sur le montant global de la commande.

Paiement par PayPal

Le Client peut régler sa commande via la solution sécurisée PayPal, accessible depuis le site. 

Paiement par Virement

Les coordonnées bancaires pour effectuer le règlement par virement seront envoyés au Client sur le mail de confirmation de commande.
Le Client doit indiquer impérativement son nom et le numéro de sa commande dans le libellé du virement.
La commande sera expédiée dès réception du virement

Paiement par mandats administratif 

Ce mode de paiement est valable uniquement pour les clients relevant de la comptabilité publique française, tels que les établissements publics, les collectivités territoriales ou les administrations. La commande sera effective dès la réception du bon de commande tamponné et signé de l’organisme payeur en indiquant le nom des interlocuteurs ainsi que l'adresse de facturation, l'adresse de livraison et le numéro de Siret de l’organisme payeur. Le bon de commande est à envoyer par mail à Contact@Apesanteur.com.
La commande sera expédiée dès la réception du bon de commande signé et tamponné accompagné de l’ensemble des coordonnées.
Un devis peut être envoyé au Client sur demande à Contact@Apesanteur.com

Code promotionnel /bon d'achat  

Apesanteur peut faire bénéficier ses Clients de bons d'achat ou codes promotionnels qui permettent de régler pour tout ou partie la commande. Chaque bon d'achat ou code promotionnel sera à valoir durant toute la période indiquée sur le coupon «virtuel», voire dans l'offre et seront utilisables sur tout le site www.apesanteur.com.
La valeur du bon d'achat ou code promotionnel ne pourra jamais être supérieure au montant de la commande, frais de port exclus.
Tout supplément de commande et frais annexes seront à régler via un autre mode de paiement valable.
Tout bon d'achat et code promotionnel ne peut être utilisé qu'une seul fois pour une seule commande et par client. Si un client venait à utiliser frauduleusement plusieurs fois le même bon d'achat ou code promotionnel, les commandes concernées seraient alors automatiquement annulées par Apesanteur.
Dans l'hypothèse où un client aurait effectué le règlement de sa commande avec un bon d'achat ou code promotionnel et exercerait son droit de rétractation, ledit bon d'achat ou code sera alors désactivé et ne pourra plus être réutilisé.
Le compte du Client sera alors recrédité du montant de la commande effectivement réglée déduction faite de la valeur numéraire du bon d'achat ou du code promotionnel.

Article 7 – Livraison 

Les commandes passées sur www.Apesanteur.com sont livrées en France Métropolitaine hors Corse et dans les tous les pays d’Europe proposés sur le Site.

Les produits commandés pourront faire l'objet d'une ou plusieurs livraisons séparées. 

La livraison par transporteur s’entend toujours hors montage.
Le lieu de la livraison s’entend au seuil du bâtiment du Client, niveau zéro : au pied de l’immeuble ou devant la porte de la propriété. Le livreur n’est en aucun cas habilité à monter les colis à l’étage ou d’entrée dans la maison.
Pour les produits volumineux, le Client est invité à prendre les dispositions nécessaires pour le jour de livraison prévu et à assurer de l'accessibilité du lieu de livraison.

Le délai de livraison sont indiqués à titre informatif. Apesanteur s’efforce de livrer le Client dans le délai annoncé. Toutefois en cas de retard dû à des événements répondant à la définition de la Force Majeure selon l’article 1218 du code civil, Apesanteur ne pourra être tenu responsable par le Client.

Il appartient au Client d’assurer la réception des marchandises. En acceptant les présentes CGV, le Client consent à ce que la commande puisse être réceptionnée par des tiers présents sur le lieu de livraison, à ses risques exclusivement.

Toutefois en l’absence du Client ou de tout tiers susceptible de réceptionner la commande, le client sera averti par le transporteur de son passage (mail, SMS, avis de passage). Le Client devra alors contacter le transporteur afin de convenir d’un autre rendez-vous pour d’obtenir sa marchandise sans que la société Apesanteur ne soit tenu d’agir.

A la réception de la marchandise le Client doit contrôler, devant le livreur, l’aspect visuel du colis pour vérifier qu’il n’a subi aucun choc ou dégradation. 
Si à la livraison le produit est détérioré, le Client a deux possibilités :
1- Il accepte la livraison en émettant impérativement des réserves précises et détaillées sur le bon du transporteur. Des termes vagues comme "sous réserve de déballage" ne sont pas valables.
2- Il refuse la commande dans sa totalité et inscrit le motif sur le bon du transporteur.
Pour faire valoir ses droits, il est essentiel pour le Client de signaler les réserves émises au service client d’Apesanteur (contact@Apesanteur.com) dans un délai de 24h avec des photos du colis et des produits endommagés pour appuyer la réclamation.
Si le Client découvre une anomalie après la signature sans avoir émis de réserves, le Client devra contacter le service client Apesanteur pour la déclarer (contact@Apesanteur.com).

Article 6 – Droit de rétractation

Conformément aux dispositions de l'article L 121-20 du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours calendaires à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.
Pour exercer le droit de rétractation le Client doit envoyer sa demande par e-mail à Contact@Apesanteur.com 
Pour que le délai de rétractation soit respecté, le Client doit transmettre sa demande avant l’expiration du délai de rétractation.

Délai de Retour

Le Client peut retourner son produit dans un délai de 30 jours à compter de la réception du produit. Le retour des marchandises s'effectue aux frais, risques et périls du Client.

État du Produit

Le produit doit être retourné dans son état d’origine et dans son emballage d’origine, sans avoir été utilisé ni altéré. Il doit être en parfait état, tant sur le plan fonctionnel qu’esthétique, et d’une propreté irréprochable, sans aucune trace d’usure, de salissure, de montage ou de démontage. De plus, tous les accessoires, notices, étiquettes, documents et autres éléments fournis avec le produit doivent être intégralement restitués.
Le Client est responsable du transport retour du produit. Il doit veiller à ce que celui-ci soit parfaitement emballé afin d’éviter tout risque de détérioration durant le transport. L’emballage doit être suffisamment solide et protecteur pour garantir l’arrivée du produit en parfait état.
Si, malgré les indications fournies, le produit ne respecte pas les conditions de retour mentionnées, alors des mesures seront appliquées, telles qu’un refus de remboursement et un renvoi du colis chez le Client à ses frais.

Procédure de retour 

Après l’acceptation, par mail, du retour par le service client Apesanteur, le Client pourra effectuer le retour à l’adresse indiquée, en prenant soins d’indiquer sur l’étiquette du colis son nom, prénom et numéro de commande.
Les frais de retour sont à la charge du Client comme indiqué dans l’article L. 221-23 du Code de la consommation, sauf en cas de produit défectueux ou non conforme à la commande.

Le client peut utiliser son propre transporteur pour retourner le produit ou suivre les recommandations d’Apesanteur.
Si le client souhaite suivre les recommandations d’Apesanteur, les frais de retour sont calculés sur la base du poids du ou des produits à retourner, selon le barème ci-dessous. Dans ce cas, les frais de retour seront déduits du remboursement : 

•    moins de 1 kg : 15 € (forfait) 
•    entre 1,01 et 5 kg : 7 € par kg 
•    entre 5,01 et 10 kg : 6 € par kg 
•    entre 10,01 et 20 kg : 5 € par kg 
•    entre 20,01 et 50 kg : 4 € par kg 
•    entre 50,01 et 100 kg : 3 € par kg 
•    entre 100,01 et 350 kg : 2 € par kg 
•    au-delà de 350 kg : 1 € par kg

Remboursement

La réception du colis en parfait état accompagné du nom et prénom du Client déclenchera le processus de remboursement. Le remboursement de l’article sera effectué dans un délai de 14 jours calendaire.
Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l'achat.
La participation aux frais d’envoi aller chez le Client, sera remboursée au tarif le moins élevé proposé par Apesanteur.

Exceptions 

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation. Ainsi, en cas de rétractation après l’achat d’un produit accompagné d’un service ayant déjà été réalisé, seul le produit pourra faire l’objet d’un remboursement, à l’exclusion du service concerné.
 Seuls les particuliers bénéficient d’un droit de rétractation. Les Clients Professionnels ne peuvent ni annuler ni être remboursés après validation de leur commande, qui est alors considérée comme définitive.

Article 7 – Garanties

Garantie légale de conformité.

Conformément aux articles L.217-3 à L.217-20 du Code de la consommation, tous les produits vendus par Apesanteur bénéficient de la garantie légale de conformité. 

Le Client bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour faire valoir la garantie légale de conformité. Pendant ce délai, le Client est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement consentie.

En cas de défaut de conformité, le Client peut demander la réparation ou le remplacement du bien, ou, à défaut, la réduction du prix ou la résolution du contrat dans les conditions prévues par la loi.

Garantie légale des vices cachés.

Conformément aux articles 1641 à 1649 du Code civil, tous les produits vendus par Apesanteur bénéficient de la garantie légale des vices cachés. 

Garantie commerciale 

Certains produits peuvent bénéficier, en plus des garanties légales, d’une garantie commerciale spécifique, fournie par le fabricant ou Apesanteur.
Les conditions, la durée et l’étendue de cette garantie sont précisées dans la documentation accompagnant le produit ou sur le site www.apesanteur.com.

Cette garantie ne couvre pas :
- l’usure normale du produit,
- les dommages causés par une mauvaise utilisation, un défaut d’entretien, ou une utilisation non conforme aux instructions,
- les interventions effectuées par des tiers non agréés.

Modalités de mise en œuvre des garanties

Pour toute demande liée à une garantie, légale ou commerciale, le Client doit contacter le service client Apesanteur à l’adresse suivante contact@apesanteur.com ou soit sur le site Apesanteur via le formulaire de contact en ligne rubrique « contactez-nous ».
Il devra fournir :
- La preuve d’achat (facture),
- Une description du problème constaté,
- Des photos du produit défectueux.

Exclusion de garantie

La responsabilité d’Apesanteur ne saurait être engagée dans les cas suivants :
- Utilisation inappropriée ou non conforme des produits.
- Usure normale.
- Détérioration due à un accident, une négligence ou un défaut d’entretien.
- Non-respect des consignes de montage.
- Dommages créés par des chocs

Article 8 – Produit défectueux ou incomplet

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes européennes.

Les photos figurant sur le Site sont communiquées à titre illustratif et ne constituent pas un élément contractuel ni un quelconque engagement opposable à la Société Apesanteur. Le Client doit impérativement se reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises. En cas de doute ou pour des renseignements complémentaires le Client prendra contact avec le service clientèle Apesanteur à contact@Apesanteur.com ou par téléphone au 02.49.88.28.72

Chaque produit qu’Apesanteur expédie est contrôlée avant expédition. Si malgré ces efforts l'un des articles ne convenait pas au Client, celui-ci devrait contacter Apesanteur par mail à Contact@Apesanteur.com avec les photos

Apesanteur fait confiance à ses Clients et examine avec bienveillance les demandes réalisées dans un délai raisonnable, sauf réclamation qu’Apesanteur considérerait manifestement abusive. 

Selon les situations, une pièce sera envoyée, l'article échangé ou remboursé.

En cas d’échange ou de remboursement Apesanteur fera parvenir au Client un bon de retour affranchi à coller sur le colis. Le Client retournera le colis par le transporteur proposé. Le Client n'aura rien à payer. Dès réception du colis, Apesanteur procèdera au remboursement de la commande ou à l'envoi d'un nouveau produit.

Article 9 – Propriété Intellectuelle

Tous les contenus du site Apesanteur (textes, images, logos, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive d’Apesanteur. Toute reproduction, diffusion ou exploitation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Apesanteur accorde au Client une licence d’accès et d’utilisation du site à des fins personnelles uniquement. Toute modification, téléchargement ou utilisation commerciale du site et de son contenu est strictement interdite sans accord écrit.
Il est interdit de copier des éléments visuels, d’utiliser des techniques de duplication ou d’intégrer des balises cachées contenant le nom ou les marques d’Apesanteur sans autorisation expresse. Toute infraction entraîne la résiliation immédiate de la licence et expose à des poursuites.
La création de liens hypertextes vers le site Apesanteur est interdite sans accord préalable écrit.

Article 10 – Écoresponsabilité

Suite à l’achat d’un nouvel article sur Apesanteur, le Client est invité à recycler ou à se séparer de son ancien article de manière responsable. Plusieurs solutions de reprise sont proposées afin de faciliter cette démarche :

Client peut donner son ancien article à une association ou à une personne dans le besoin. Pour cela, le Client peut consulter des plateformes telles que donnons.org.

Le Client peut revendre son article via des sites de revente entre particuliers ou lors de vides greniers pour lui offrir une nouvelle vie.

Si l’article ne peut être ni donné ni revendu, le Client est invité à le déposer dans un centre de recyclage ou une déchetterie proche de son domicile. Des informations sur les points de collecte peuvent être consultées sur Maisondutri.fr ou Ecosystem.

Reprise “1 pour 1” : Si le Client souhaite retourner son ancien article, celui-ci doit être du même type et avoir des dimensions similaires au produit acheté. La demande de reprise doit être envoyée par mail à contact@Apesanteur.com en indiquant les dimensions et le poids du colis. Une étiquette de retour prépayée sera fournie pour retourner l’article. L’article doit être démonté, propre et prêt à être retourné en toute sécurité. La reprise de l’ancien produit est effectuée à la même adresse de livraison du nouveau produit et au même endroit, c’est-à-dire devant votre domicile ou au pied de votre immeuble. Si ces conditions ne sont pas respectées, la reprise ne pourra pas avoir lieu et le Client devra recycler le produit par ses propres moyens.

Identifiants uniques

Conformément à la législation relative à la responsabilité élargie du producteur et à l’article L.541-10-13 du Code de l’environnement, Apesanteur dispose, pour les produits qu’elle commercialise, d’un identifiant unique pour la filière suivante :

IUD ASL (Articles de Sport et de Loisirs) : FR285842_13ABHK
IUD Jouet : FR285842_12UEYX
Citéo (Recyclage des emballages) : FR285842_01QIZO